Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOXYTOL
OXYTOL (SA)

Numéro de dépôt :
94520215
Date de dépôt :
10/05/1994
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque CARBOXYTOL

Déposée le 10 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) OXYTOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « CARBOXYTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXYTOL domicilié(e) Route de Clary - BP 11, 59191 LIGNY-HAUCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXYTOL (SA) - France.

La marque CARBOXYTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOXYTOL est expirée depuis le 10 mai 2004.

OXYTOL a également déposé les autres marques suivantes : OXYTOLITH , FONDA'ETANCHE , OXYTOSYL , ACRYTOL , SOLYSOL , LAKAFER , ACRYLSTOP , c.r. color , OXYTOBOIS , carboxytol


OXYTOL (SA) - Route de Clary - BP 11, 59191 LIGNY-HAUCOURT - France


OXYTOL (SA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Produit de traitement du bois